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lundi, 23 novembre 2009

Compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 19 novembre

Jeudi avait lieu le Conseil Municipal de Saint Julien en Genevois. Depuis le mois de juillet, il y a un conseil tous les deux mois. Le conseil municipal du mois d'octobre a été supprimé faute d'ordre du jour. En général dans toutes les communes du canton, le Conseil Municipal se réunit au minimum une fois par mois. A Saint Julien commune de 12 000 habitants, il n'y a pas assez d'ordre du jour.

Le premier sujet c'est la constitution de l'Assemblée Régionale de Coopération du Genevois en syndicat mixte. Le sujet peut sembler technique et rébarbatif. En réalité c'est un sujet capital pour l'avenir de notre région. Les communes de l'arc du Genevois français décident de s'organiser politiquement pour parler d'une seule voix dans le débat avec Genève sur l'avenir de notre région. C'est un peu le pendant des discussions en cours actuellement à la constituante genevoise sur la création d'une instance régionale de délibération. Bernard Gaud, Président de la communauté de communes qui nous présente le projet, répond à nos interrogations sur la représentation du canton de Saint Julien. Nous votons en faveur de la création de l'ARC.

Il s'en suit quelques délibérations sur le budget modificatif. Nous avions déjà débattu de ces modifications en commission finance. Nous approuvons toutes les décisions. Ce budget modificatif prouve que la hausse des impôts ne servait pas à se prémunir contre la crise comme communiqué par la municipalité, mais bien pour constituer des réserves... avant que les priorités d'investissement n'ait été décidées par le Conseil Municipal. La Mairie constitue une cagnotte dont nous ne savons pas encore ce qu'ils vont faire... et sachant que nous avons observé des dépenses injustifiées et conséquentes par le passé. Mais les décisions modificatives proposées sont correctes et nous les approuvons.

Puis quelques délibérations d'affaires courantes : cession de terrain gratuit, avis sur enquête publique pour un projet des laboratoires Fabre -avis principalement motivé par les emplois apportés par les Laboratoires -, autorisation d'implantation de locaux modulaires, renouvellement de convention avec la Présentation de Marie, 4 heures hebdomadaires supplémentaires sur un contrat de travail, agents de recensement pour le recensement général de Saint Julien cet hiver. La seule délibération importante pour les priorités des habitants est le vote d'un crédit pour une étude sur un échangeur et une déviation à Saint Julien. Une infrastructure qui pourrait faciliter la circulation des habitants de la commune.

Le projet de délibération pour une modification simplifiée du PLU à Norcier.. au seul profit d'une unique propriétaire n'a pas été mis à l'ordre du jour. Curieux ! Affaire à suivre.

Mais une fois de plus l'essentiel de l'ordre du jour relève des affaires courantes.

A la fin du Conseil Municipal, nous devons élire un nouveau délégué à la communauté de communes du Genevois suite à la disparition d'Hervé Troussey. La délibération annonce la candidature d'Annie Stalder et d'Isabelle Gaudillet. Frédéric Sansa, de notre équipe, a annoncé sa candidature au Maire lundi soir au Conseil Communautaire. Le Maire avait répondu qu'il souhaitait qu'Annie Stalder puisse être déléguée mais qu'il était favorable à ce que Frédéric le soit aussi. Il proposait donc de retirer la délibération de l'ordre du jour et de recomposer la délégation à la communauté de communes pour le mois de décembre. Aucune nouvelle depuis.. mais jeudi soir il ne tient pas son engagement et la délibération est toujours à l'ordre du jour. Frédéric pourtant est très présent à la communauté de communes. Comme beaucoup d'entre nous il constate les absences nombreuses de la plupart des membres de la majorité. Il assiste dans le public à toutes les séances plénières. Annie Stalder est parmi celles qui sont aussi présentes. Mais c'est aussi l'adjointe à la communication qui refuse de faire une campagne de communication sur le dépistage du cancer du sein, ou qui n'a toujours pas mis en ligne le nouveau site web sur lequel elle travaille depuis un an !!! ou encore qui travaille à un nouveau logo sur la ville avant d'en avoir fixer des objectifs de communication. C'est l'adjointe au commerce qui n'a rien fait pour le commerce au point d'en décourager les meilleurs volontés. Celle qui fait avancer le projet de marché Bio en déléguant toute la responsabilité de son organisation aux bénévoles d'Apollon 74. Celle qui généralement manifeste son opposition à tout ce que nous énonçons à l'instant même où l'on demande la parole. Elle est absente jeudi soir. Je demande un vote à bulletin secret... mais les bulletins n'ont pas été préparés et les membres de la majorité remplissent leur bulletin à la main les uns devant les autres. Une personne de la majorité vote pour Frédéric Sansa plutôt que pour Annie Stalder, une autre vote blanc. Annie Stalder 20 voix, Frédéric Sansa 9. Tous les autres obéissent à la discipline de groupe, quelques uns sans doute avec conviction... pour les autres j'ai oublié d'amener une motte de foin. Le Maire a trahi le jeudi sa parole du lundi.

Nous devons également désigner un délégué au conseil d'administration du Collège Jean Jacques Rousseau. Hervé Troussey y allait à chaque fois.. mais Marie Christine Chabat, l'adjointe au social qui n'a organisé qu'une seule réunion de la commission sociale en 18 mois, n'est venu qu'à deux conseils d'administration du collège - dont la semaine précédente. La majorité propose de la maintenir dans cette délégation fantôme et de confier à Michèle Jeannet Vez la difficile tâche de succéder à Hervé Troussey. Le Maire pique une de ses habituelles colère : certains élus detestent qu'on relève leurs absences. La récente note sur l'absentéisme de certains conseillers régionaux m'a valu des critiques dont je me moque : j'estime que les élus doivent rendre des comptes - et c'est l'objet de ces notes de compte rendu. Concernant le college, espérons que pour une fois les délégations de la mairie ne seront pas des chaises vides comme c'est le cas dans beaucoup d'organismes ou la commune doit être représentée.

Accessoirement, il n'y avait que 17 membres de la majorité présents jeudi soir sur 25 - une personne de plus que le quorum qui est a 16 ! Ils doivent battre le rappel des troupes à chaque conseil municipal pour atteindre le quorum de justesse. Les conseillers municipaux ne participent presque pas aux commissions communautaires, dans les commissions municipales on voit presque seulement les adjoints mais les conseillers municipaux ont abandonné, et la présence au Conseil se délite déjà à moins de deux ans de mandat.

Frédéric Sansa a recommandé la commune de Saint Julien à une école qui cherche des locaux. L'Ecole en question n'a pas de réponses de la Mairie. Le Maire oriente Frédéric sur François Cena qui suit le dossier. Celui-ci dit qu'il ne s'en est jamais occupé que ce sont les fonctionnaires qui le suivent... l'école attend toujours. Au moins deux équipes ont contacté la Mairie pour un projet de crèche privée. Elles attendent encore la réponse. Les parents d'élève de l'école du Pré de la Fontaine attende que l'école soit mise aux normes avec la création d'un préau pour que les enfants puissent s'aérer les jours de pluie comme prévu par la loi... le dossier est en attente depuis plus d'un an entre l'adjoint aux affaires scolaire et le Maire qui centralise toutes les décisions. Une bonne partie de l'exécutif semble las de ce centralisme.

Absentéisme, conseils municipaux intermittents, affaires courantes, désertion des conseillers municipaux, absence de réponse de l'exécutif, absence de priorité ou de vision pour la ville, omni-présence de quelques fonctionnaires qui remplissent le vide de l'exécutif... voilà une municipalité qui semble à bout de course après seulement 18 mois de mandat. Une lente agonie municipale qui va encore durer 4 ans et demi d'enfer. Vont ils endurer ce supplice ?

vendredi, 10 juillet 2009

Compte rendu du Conseil Municipal de Saint Julien du Jeudi 9 juillet (1)

Le Conseil Municipal d'hier soir a été long. 25 délibérations à l'ordre du jour.

En ouverture de Conseil on compte 8 conseillers de la majorité absents. 17 sont présents. Le Maire a battu le rappel des troupes et fait revenir de vacances quelques membres du Conseil pour garantir le quorum. Avec un seul absent supplémentaire dans les rangs de la majorité, l'adoption de toute délibération aurait été conditionnée par la présence de la minorité dans la salle du Conseil. Lorsque Jean Michel Thénard dirigeait le groupe de l'opposition, il avait quitté la salle du Conseil lorsque la situation s'était produite empêchant l'adoption de toute délibération - il votait aussi contre les comptes administratifs-.

Formalité de début de Conseil la désignation d'un secrétaire de séance. Je me propose. Depuis le début du mandat, nous avons proposé à plusieurs reprises d'être secrétaires de séance. Cela n'a pas posé de problème jusqu'à présent. Nous souhaitons le faire aussi afin de nous assurer que nos remarques sont prises en compte dans le procès verbal du Conseil.  Les comptes rendus du Conseil sont souvent épurés de nos interventions. Nous n'avons jamais demandé à ce qu'une intervention du Maire ne figure pas au compte rendu... en revanche le Maire refuse que certaines de nos questions et propositions y figurent. A les lire, nous n'intervenons jamais, et toutes nos questions ont des réponses définitives du Maire. En Union Soviétique sous Staline, les personnes qui ne pensaient pas comme le chef étaient supprimées des photos. A Saint Julien en Genevois, au XXIieme siècle les points de vue différents sont supprimés des comptes rendus de conseil municipaux. Pitoyable Maire ! Pauvre Commune ! A ce sujet, je vous invite à comparer un compte rendu de Conseil Municipal de Saint Julien avec un compte rendu de La Roche sur Foron (qui n’est pourtant pas un grand model de fonctionnement démocratique). Le Maire ne souhaite visiblement pas ma candidature et renouvelle à trois reprises un appel à candidature. Faute de candidat déclaré, il demande à Annie Stalder de se porter candidate. Il me demande de retirer la mienne, ce que je ne fais pas. On passe au vote. A l'exception d'Hervé Troussey, tous les membres de la majorité soutiennent la candidature d'Annie Stalder. Comment ces membres du Conseil Municipal intelligents et constructifs peuvent ils se rendre complice d’un tel abus de pouvoir ? Pourquoi se rendent ils complices de ces comptes rendus tronques ? Comment la loyauté à un groupe et le confort social de l’appartenance à un groupe peut il conduire à de telles décisions ? Comment tout cela est il possible avec des Conseillers Municipaux adultes et responsables qui sont doués d’intelligence ? Tout cela ne change rien à la vie des habitants de Saint Julien, mais vise simplement à minorer notre travail, à le rendre moins visible. Une humiliation supplémentaire pour tous les habitants que nous représentons.

Le Maire nous demande si nous sommes d’accord d’ajouter une délibération à l’ordre du jour. La fameuse délibération numéro 24 qui attribue une nouvelle subvention supplémentaire de 40 500 euros à Guitare en Scène. Je m’abstiens. Selon la tournure du débat je me réserve le droit de contester cette délibération illégale devant le Conseil Administratif. La délibération est tellement bâclée qu’il y a plusieurs vices de forme qui la rendrait nulle en cas de contestation.

Toutes les délibérations d'affaires courantes concernant des objets déjà débattus ont été mises en début d'ordre du jour. Cela permet de repousser à des heures très tardives la délibération 24 sur la subvention supplémentaire de 40 500 euros à Guitare en Scène... le Maire espère que nous auront perdu un peu d'énergie, qu'il y aura moins de public... et peut être avec un peu de change que les journalistes se seront lassés. D'entrée nous affirmons notre vote en faveur des 8 premières délibérations et proposons d'accélérer le rythme de présentation de ces délibérations d'affaires courantes. Le Maire refuse. Dans les faits et grâce notamment à quelques adjoints constructifs, ces délibérations sont tout de même traitées rapidement.

La 9ième délibération concerne une révision simplifiée du PLU pour l'urbanisation de Norcier. Le texte parle d'urbanisation du hameau qui permettrait de maintenir l'école de Thairy. La justification ne tient pas puisque l'Ecole de Thairy peut être maintenue à tout moment par une nouvelle carte scolaire. Elle accueille d'ailleurs déjà des enfants de Lathoy. A priori nous étions opposés à l'urbanisation d'un nouveau hameau. Les constructions en court sont bien suffisantes pour couvrir les objectifs de constructions de logement fixés. Par ailleurs les nouveaux logements doivent plutôt se faire le long des lignes de transport en commun afin de les viabiliser. Des constructions à Norcier contribueraient à aggraver les problèmes de circulation de Saint Julien et violerait les principes du SCOT de la Communauté de Communes. François Cena précise qu'il s'agit uniquement d'une parcelle et pour assurer la continuité du bâti. Nous verrons cela lors de la présentation du projet. La concertation est prévue pour le mois d'octobre.

La 10ième délibération concerne l'acquisition de terrains gratuits aux Cyclades qui permettra de relier Paisy et les Cyclades.

La 11ième délibération concerne l'instauration d'une taxe sur la cession de terrains devenus constructibles. Lorsque la Mairie classe un terrain constructible ceux ci prennent soudainement beaucoup de valeur. Jusqu'à présent cette plus value revenait entièrement au propriétaire. Depuis 2007, la loi permet aux communes de taxer une petite partie de cette plus value. Nous instaurons cette taxe à Saint Julien. Elle aurait pu être instaurée depuis le 1er janvier 2007 et aurait généré plus de 450 000 euros de recettes pour la commune. Celà aurait permis d'éviter ou de réduire l'augmentation d'impôts de 8,5% de cette année (qui génère 264 000 euros de recettes additionnelles). Nous votons pour l'instauration de cette taxe.

(Suite du compte rendu un peu plus tard dans la journée)

lundi, 30 mars 2009

La présence des conseillers municipaux de Saint Julien en Genevois

Vous trouverez ci-dessous un relevé des taux de présence des membres du Conseil Municipal à la fois aux 10 séances du Conseil Municipal et aux 22 réunions de commission qui ont donné lieu à des comptes rendus.

Ce classement est à prendre avec des pincettes. Les absents ont souvent des excuses très pertinentes (professionnelles, familiales ou de santé). Par ailleurs, la présence ne signifie pas toujours participation et la participation n'est pas toujours pertinente -et il serait difficile d'en juger-. A l'opposé les absents ont parfois excuses et/ou donné délégation (le classement ci dessous n'en tient pas compte car les compte rendus de commission n'en rendent pas toujours compte). Pour autant la présence est un signe de l'engagement.

Il y a plusieurs enseignements sur ces taux de présence :

1) les élus de la minorité sont un peu plus présents que les élus de la majorité.

2) les femmes sont beaucoup plus présentent que les hommes. Lors de la constitution des listes, il avait été très difficile de recruter des candidates pour atteindre la parité exigée par la loi. Un an plus tard elles sont beaucoup plus présentes que les hommes qui étaient pourtant les premiers à se porter candidats.

3) les moins de 40 ans sont significativement plus présents que les plus de 40 ans. Un autre indice qui infirme les préjugés habituels sur le manque de fiabilité des jeunes. Et qui a valu à notre équipe de perdre quelques voix de quelques électeurs juvenophobes.

Le Maire est presque totalement absent des commissions municipales. L'explication officielle est qu'il souhaite laisser libre court à la discussion qui selon lui serait plus contrainte en sa présence – il lui suffirait pourtant simplement de se taire et d’écouter pour une fois. Une autre explication est que simplement il n'accorde aucune valeur aux discussions en commission et que les décisions sont prises en municipalité en l’absence des Conseillers Municipaux qui ne font que ratifier a posteriori. Cette explication semble plus juste puisqu'il participe activement à la commission finance qui pourrait avoir quelques enjeux.

(En caractère gras les membres de l'équipe Mieux Vivre à Saint Julien). Chiffres en pourcentage

1          Maritie Fontaine                         95.0

1          Sédat  Bayat                             95.0

3          Antoine Vielliard                    94.4

3          Francois Cena, Adjoint               94.4

5          Hervé Troussey                        94.1

6          Greg Perry, Adjoint                   93.8

7          Dominique Gueguen              93.8

8          Isabelle Gaudillet                      93.3

9          Nicole Roguet                            93.3

10         Fred Sansa                            90.5

11         Annie Stalder, Adjointe              89.3

12         Martine Palisses Cardet              86.7

13         Michel de Smedt, Adjoint            86.4

14         Pierre Brunet                         83.3

14         Michelle Jeannet Vez                  83.3

16         Geneviève Nicoud                     81.3

17         Catherine Joubert                  81.0

18         Jean Claude Guillon, Adjoint        80.0

19         Pierre Compagnon                     77.8

20         Isabelle Gerard                     77.3

21         Serge Crombac                         76.2

22         Eric Brachet, Adjoint                  73.1

23         Stephanie Thomas                     71.4

24         Cedric Marx                           69.6

25         Catherine Balmens                    68.4

26         Lydie Lemerle                       66.7

26         Dominique Schouvey, Adjointe   66.7

26         Joël Perino                                66.7

29         Mercedes Brawand, Adjointe       60.9

30         Marie-Christine Chabat, Adjointe  52.4

31         Jean-Sylvestre Cosandey            45.0

32         Jean-Michel Thenard, Maire         37.5

33         Paul Zereik                                 17.6

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mardi, 17 juin 2008

contrôler... ou participer

Lors du Conseil Municipal du mois d'avril, les Conseillers de la majorité avaient choisi de ne designer que des représentants de la majorité comme délégués de la communes. La majorité a exclu la minorité de toute co-représentation aux Conseils d'Administration du Lycée Mme de Stael, des Collèges Jean Jacques Rousseau et Arthur Rimbaud ou de l'Hôpital Sud Leman Valserine. A l'époque le Maire avait argumenté en disant qu'il était important de bien faire le relais entre ces Conseils d'Administration et la municipalité.. ce que seuls des Conseillers Municipaux de la majorité pouvaient faire selon lui.

Apres quelques Conseils d'Administration, il est temps de faire un premier bilan de ce choix. Au dernier Conseil d'Administration de l'Hôpital il n'y avait que M. Francois Cena pour représenter la commune, a celui du Lycée il n'y avait que Mme Dominique Schouvey, a celui du Collège Arthur Rimbaud il n'y avait personne lors du dernier C.A. et seulement M. Herve Troussey a celui d'avant, au Syndicat Mixte du Salève il n'y avait aucun représentant de la majorité. Il n'est pas temps de stigmatiser les absents (que j'ai pris soin de ne pas nommer), ils ont chacun de bonnes excuses : vacances méritées (mais il y a des suppléants le plus souvent), ou autres réunions municipales au même moment. Pourtant le résultat reste, à force de cumuler, à force pour le Maire de vouloir tout contrôler par le biais de sa majorité, la majorité elle-même prive la commune d'une représentation effective dans ces Conseils d'Administration. Il n'y a au final personne pour "faire le lien" avec la commune - ce qui selon les dire du Maire au mois d'avril "était si important".

La municipalité renouvelle cette erreur aujourd'hui en ne désignant que des représentants de la majorité à la Commission Technique Paritaire de la Mairie. Ce choix permet au Maire de mieux contrôler... mais la commune ne gagne ni en transparence, ni en diversité de point de vue qui peuvent permettre de trouver des solutions nouvelles, ni en efficacité. Le Maire y gagne mais la commune elle y perd.

Au moins espérons-nous, vivement que les délégués de la commune seront désormais plus présents lors des Conseils d’Administration. On constate d'ailleurs avec satisfaction que depuis le début du mandat la délégation de Saint Julien est au complet aux Conseils Communautaires de la communauté de communes du Genevois. La commune y gagne !